Charles Joineau

De: Joineau (Charles)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
au titre de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre (U.F.A.C.)
membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
JORFTEXT000000163376(source JORF)
nomination
07 Avril 199407/04/1994
De: Joineau (Charles, Gilbert)
délégué de l'Union française des associations d'anciens combattants. Chevalier du 24 mars 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-03-24"
JORFTEXT000000726321(source JORF)
promotion
11 Avril 199311/04/1993
De: Joineau (Charles)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
au titre du paragraphe c dudit article
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
JORFTEXT000000717168(source JORF)
nomination
06 Septembre 199006/09/1990